MuseGen

Licence commerciale

📜 MuseGen – Conditions de la licence commerciale

Date d'entrée en vigueur : 17 juin 2026

Les présentes conditions de licence commerciale (« Licence ») régissent l'utilisation commerciale de la musique, des contenus audio et des éléments associés (« Œuvres ») que vous générez avec MuseGen. Cette Licence complète les Conditions d'utilisation de MuseGen et en fait partie intégrante.

1. Octroi de la licence

Sous réserve du respect de la présente Licence et d'un abonnement éligible actif au moment de la génération de l'Œuvre, MuseGen vous accorde une licence mondiale, perpétuelle, libre de redevances et non exclusive vous permettant d'utiliser, de reproduire, de distribuer, d'exécuter publiquement et de créer des œuvres dérivées des Œuvres que vous générez, à des fins personnelles et commerciales.

2. Certificat par œuvre

Chaque Œuvre éligible peut être accompagnée d'un certificat de licence commerciale indiquant le titulaire de la licence, l'Œuvre, un numéro de certificat unique et la date de délivrance. Le certificat atteste des droits accordés par la présente Licence pour cette Œuvre spécifique. Les droits eux-mêmes découlent de cette Licence et de votre abonnement, et non du seul certificat.

3. Utilisations autorisées

Vous pouvez, sans payer de redevances supplémentaires :

  • Utiliser les Œuvres dans des vidéos monétisées, des films, des jeux, des applications, des podcasts et des publicités.
  • Distribuer les Œuvres dans le cadre d'un produit ou d'un projet créatif plus vaste.
  • Utiliser les Œuvres pour des clients et des commandes, à condition de conserver les droits sous-jacents.
  • Monétiser les contenus intégrant les Œuvres sur des plateformes telles que YouTube, Spotify, TikTok et des services similaires.

4. Restrictions

Vous ne pouvez pas :

  • Revendre, concéder sous licence ou distribuer une Œuvre en tant que fichier musical autonome ou bibliothèque sonore dont la valeur principale réside dans l'Œuvre elle-même.
  • Affirmer que l'Œuvre a été composée par un être humain, ou l'enregistrer dans un système Content ID ou de gestion des droits d'une manière empêchant d'autres utilisateurs de MuseGen d'utiliser leurs propres Œuvres.
  • Utiliser les Œuvres à des fins illégales, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers.
  • Affirmer que MuseGen vous soutient ou soutient votre marque ou votre projet.

5. Propriété et attribution

Vous conservez la propriété des Œuvres que vous générez, sous réserve de la présente Licence. Mentionner MuseGen est apprécié, mais n'est pas obligatoire. MuseGen conserve tous les droits sur ses modèles, ses logiciels et sa plateforme.

6. Éligibilité et durée

Les droits commerciaux s'appliquent aux Œuvres générées pendant que vous disposez d'un abonnement éligible. Sauf indication contraire, les Œuvres générées dans le cadre d'une formule gratuite ou avec paiement à l'usage sont concédées sous licence uniquement pour un usage personnel et non commercial. Les droits valablement accordés pour une Œuvre restent en vigueur pour cette Œuvre après l'expiration de votre abonnement, à condition que la Licence n'ait pas été résiliée pour manquement.

7. Résiliation

La présente Licence prend fin automatiquement en cas de manquement substantiel à ses conditions. À sa résiliation, vous devez cesser d'utiliser les Œuvres concernées, sauf lorsque la poursuite de leur utilisation est exigée par un accord irrévocable avec un tiers conclu de bonne foi avant la résiliation.

8. Exclusion de garanties et responsabilité

Les Œuvres sont fournies « en l'état », sans garantie d'aucune sorte. Dans toute la mesure permise par la loi, MuseGen n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de votre utilisation des Œuvres.

9. Contact

Pour toute question relative aux licences ou aux conditions applicables aux entreprises, contactez [email protected].